Mentions légales

Ce document est un modèle à compléter par FLEAT avec ses informations légales réelles. Les éléments entre crochets […] doivent être renseignés avant mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : [FLEAT — forme juridique]
• Capital social : [montant]
• Siège social : [adresse complète]
• RCS / SIRET : [numéro]
• TVA intracommunautaire : [numéro]
• Directeur de la publication : [nom]
• Contact : contact@fleat.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [nom de l'hébergeur]
• Adresse : [adresse de l'hébergeur]
• Contact : [téléphone / email]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, maquettes, logos, marque FLEAT) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

4. Responsabilité

FLEAT s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Les informations relatives à la solution sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. La faisabilité et la conformité de tout dispositif drone sont étudiées au cas par cas selon le site et la réglementation applicable.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FLEAT ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.